Site officiel de la commune de FOSSOY

Une réalisation
Commune de FOSSOY > La Commune

Le Conseil municipal Mars 2026

M. LEDUC Hervé, Maire ;

Mme LE TALLEC Catherine, 1re adjointe ;
M. HEC Pascal, 2e adjoint ;
Mme DOBRISKI Régine, 3e adjointe ;

Mme COLLIN NIcole ;
Mme DE SA Marie ;
Mme DUBAUX Micheline ;
Mme MADELENAT Lysiane ;
Mme TOUBOULIC Ghislaine ;
M. COLLOT Hugues ;
M. DA CUNHA Francisco Ganfornina ;
M. DEHU Benoit ;
M. DUBOIS André-Michel ;
M. PEDRA Jérome ;
M. RIDET Jean-Marc.

 © Commune de Fossoy

 © Commune de Fossoy


Comptes-rendus des conseils

CR 25 Mai 2020

CR 8 Juin 2020

CR 15 Sept. 2020

CR 24 Nov. 2020

CR 16 mars 2021

CR 7 mars 2022

CR 20 mars 2023


Le CCAS

Le CCAS (Centre Communal d’Action Sociale) est composé d’élus et de personnes issues de la société civile pour une durée de 6 ans.
Les membres sont tenus au secret professionnel.

Composition du CCAS de Fossoy :

Membres issus du conseil :
M. LEDUC Hervé, président ;
Mme LE TALLEC Catherine, vice- présidente ;
Mlle COLLOT Darlène ;
Mme CHOLET Sandrine ;
Mme DE SA Marie ;
Mme DOBRISKI Régine ;
M. DUBOIS André-Michel ;
Mme. MADELENAT Lysiane.

Membres issus de la société civile :
Mme COLLIN Nicole ;
Mme DUBAUX Micheline ;
Mme DUBOIS Véronique ;
M. JAEG Alain ;
Mme LEDUC Isabelle ;
M.MADELENAT Thierry.

Fonctionnement du CCAS

Le CCAS dispose d’un budget autonome grâce à une subvention communale et à des dons.
En cas de difficultés passagères, vous pouvez vous adresser au CCAS afin d’obtenir une aide, qui pourra être administrative (orientation vers les services compétents) ou financière.
Au cours d’un rendez- vous, votre demande sera évaluée en fonction de vos besoins, mais aussi de vos ressources et charges.
Les aides seront étudiées et votées par le bureau du CCAS.

Différentes actions du CCAS au cours de l’année :

  • Aide individuelle ponctuelle
  • Vente de brioches au profit des Papillons Blancs
  • Repas des aînés de la commune
  • Organisation du Noël des enfants offert par le conseil municipal

Quelques photos :
Repas des aînés 2018, le menu , une partie des convives et les doyens de l’assemblée récompensés.
Noël 2018 des enfants du village.

Repas des Aînés 2018 © Commune de Fossoy

Repas des Aînés 2018

Noël 2018 © Commune de Fossoy

Noël 2018

Noël 2018 © Commune de Fossoy

Noël 2018

Repas des Aînés 2018 © Commune de Fossoy

Repas des Aînés 2018

Repas des Aînés 2018 © Commune de Fossoy

Repas des Aînés 2018


Urbanisme

Au cours de l’année 2018, Mr Hervé LEDUC, adjoint au maire et les membres du conseil municipal ont travaillé à l’élaboration du nouveau PLU ( Plan Local d’Urbanisme), accompagnés par le cabinet GEOGRAM.

Il a été présenté au cours d’une réunion publique en septembre 2018.

L’Enquête Publique a eu lieu du mardi 14 mai 2019 au samedi 15 juin 2019.

Au terme de l’enquête publique, le P.L.U de la commune de Fossoy a été approuvé par délibération de la CARCT après Avis de la commune de Fossoy en date du 18/11/2019.

Une copie du règlement définitif et du zonage de Fossoy sont disponible sur le site de la commune.

Bonne lecture.

Fossoy - Règlement PLU novembre 2019

Fossoy - Zonage PLU novembre 2019


Les formulaires de demandes d’autorisation d’urbanisme

Pour les demandes de permis de construire et de démolir, déclarations de travaux, certificats d’urbanisme, etc.
1 - Avant toute chose : consulter la PLU de la commune de Fossoy, soit sur le site de la commune ou en mairie( le réglement, le zonage ect.)
2 - déposer le cerfa correspondant a vos travaux à la mairie de Fossoy, soit en main propre (récipissé remis), par courrier recommandé.
3 - la mairie va traiter votre dossier puis il sera transmis au service instructeur de la CARCT (l’aiguillage, 2 avenue Ernest-Couvrecelle - 02400 Etampes sur Marne - tél 03 23 69 75 41) pour analyse à la conformité du PLU de la commune et des pièces complémentaires peuvent être demandées.
Délai standart d’instruction entre 1 et 3 mois.

Les nouveaux formulaires de demandes d’autorisation d’urbanisme sont disponibles sur le site du service public.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N319


Bulletins

Bulletin année 2020

Bulletin année 2021

Bulletin année 2022

Bulletin année 2023

Bulletin année 2024

Bulletin année 2025

Commune de FOSSOY > La Commune

Le Conseil municipal Mars 2026

M. LEDUC Hervé, Maire ;

Mme LE TALLEC Catherine, 1re adjointe ;
M. HEC Pascal, 2e adjoint ;
Mme DOBRISKI Régine, 3e adjointe ;

Mme COLLIN NIcole ;
Mme DE SA Marie ;
Mme DUBAUX Micheline ;
Mme MADELENAT Lysiane ;
Mme TOUBOULIC Ghislaine ;
M. COLLOT Hugues ;
M. DA CUNHA Francisco Ganfornina ;
M. DEHU Benoit ;
M. DUBOIS André-Michel ;
M. PEDRA Jérome ;
M. RIDET Jean-Marc.

 © Commune de Fossoy

 © Commune de Fossoy


Comptes-rendus des conseils

CR 25 Mai 2020

CR 8 Juin 2020

CR 15 Sept. 2020

CR 24 Nov. 2020

CR 16 mars 2021

CR 7 mars 2022

CR 20 mars 2023


Le CCAS

Le CCAS (Centre Communal d’Action Sociale) est composé d’élus et de personnes issues de la société civile pour une durée de 6 ans.
Les membres sont tenus au secret professionnel.

Composition du CCAS de Fossoy :

Membres issus du conseil :
M. LEDUC Hervé, président ;
Mme LE TALLEC Catherine, vice- présidente ;
Mlle COLLOT Darlène ;
Mme CHOLET Sandrine ;
Mme DE SA Marie ;
Mme DOBRISKI Régine ;
M. DUBOIS André-Michel ;
Mme. MADELENAT Lysiane.

Membres issus de la société civile :
Mme COLLIN Nicole ;
Mme DUBAUX Micheline ;
Mme DUBOIS Véronique ;
M. JAEG Alain ;
Mme LEDUC Isabelle ;
M.MADELENAT Thierry.

Fonctionnement du CCAS

Le CCAS dispose d’un budget autonome grâce à une subvention communale et à des dons.
En cas de difficultés passagères, vous pouvez vous adresser au CCAS afin d’obtenir une aide, qui pourra être administrative (orientation vers les services compétents) ou financière.
Au cours d’un rendez- vous, votre demande sera évaluée en fonction de vos besoins, mais aussi de vos ressources et charges.
Les aides seront étudiées et votées par le bureau du CCAS.

Différentes actions du CCAS au cours de l’année :

  • Aide individuelle ponctuelle
  • Vente de brioches au profit des Papillons Blancs
  • Repas des aînés de la commune
  • Organisation du Noël des enfants offert par le conseil municipal

Quelques photos :
Repas des aînés 2018, le menu , une partie des convives et les doyens de l’assemblée récompensés.
Noël 2018 des enfants du village.

Repas des Aînés 2018 © Commune de Fossoy

Repas des Aînés 2018

Noël 2018 © Commune de Fossoy

Noël 2018

Repas des Aînés 2018 © Commune de Fossoy

Repas des Aînés 2018

Repas des Aînés 2018 © Commune de Fossoy

Repas des Aînés 2018

Noël 2018 © Commune de Fossoy

Noël 2018


Urbanisme

Au cours de l’année 2018, Mr Hervé LEDUC, adjoint au maire et les membres du conseil municipal ont travaillé à l’élaboration du nouveau PLU ( Plan Local d’Urbanisme), accompagnés par le cabinet GEOGRAM.

Il a été présenté au cours d’une réunion publique en septembre 2018.

L’Enquête Publique a eu lieu du mardi 14 mai 2019 au samedi 15 juin 2019.

Au terme de l’enquête publique, le P.L.U de la commune de Fossoy a été approuvé par délibération de la CARCT après Avis de la commune de Fossoy en date du 18/11/2019.

Une copie du règlement définitif et du zonage de Fossoy sont disponible sur le site de la commune.

Bonne lecture.

Fossoy - Règlement PLU novembre 2019

Fossoy - Zonage PLU novembre 2019


Les formulaires de demandes d’autorisation d’urbanisme

Pour les demandes de permis de construire et de démolir, déclarations de travaux, certificats d’urbanisme, etc.
1 - Avant toute chose : consulter la PLU de la commune de Fossoy, soit sur le site de la commune ou en mairie( le réglement, le zonage ect.)
2 - déposer le cerfa correspondant a vos travaux à la mairie de Fossoy, soit en main propre (récipissé remis), par courrier recommandé.
3 - la mairie va traiter votre dossier puis il sera transmis au service instructeur de la CARCT (l’aiguillage, 2 avenue Ernest-Couvrecelle - 02400 Etampes sur Marne - tél 03 23 69 75 41) pour analyse à la conformité du PLU de la commune et des pièces complémentaires peuvent être demandées.
Délai standart d’instruction entre 1 et 3 mois.

Les nouveaux formulaires de demandes d’autorisation d’urbanisme sont disponibles sur le site du service public.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N319


Bulletins

Bulletin année 2020

Bulletin année 2021

Bulletin année 2022

Bulletin année 2023

Bulletin année 2024

Bulletin année 2025